Déposée le 26 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUEHAUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUEHAUF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUEHAUF domicilié(e) 24 Avenue Jean Mermoz - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque FRUEHAUF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUEHAUF, Société par actions simplifiée - 24 Avenue Jean Mermoz - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 693650194
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378500 - Publication au BOPI 2008-07-04
Renouvellement sans limitation n°2123581 - Publication au BOPI 1998-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 24 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354630 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 26 septembre 2000 - Gage constitué n°311524 - Publication au BOPI 2000-09-26
Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414135 - Publication au BOPI 2005-06-20
Inscription le 9 janvier 2015 - Gage radié n°641732 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-09
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685785 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Véhicules - Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier semi-remorques et grands Conteneurs métalliques et leurs accessoires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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